Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LIS
FOULD-SPRINGER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1186159
Date de dépôt :
28/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FLEUR DE LIS de FOULD-SPRINGER

Présentation de la marque FLEUR DE LIS

Déposée le 28 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) FOULD-SPRINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE LIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOULD-SPRINGER domicilié(e) 103, rue Jean-Jaurès, 94700 MAISONS-ALFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque FLEUR DE LIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FLEUR DE LIS est expirée depuis le 28 octobre 1991.

FOULD-SPRINGER a également déposé les autres marques suivantes : LE PHENIX CH DROULERS-PROUVOST , FLEUR DE LIS , ECLAIR DECOR , LEVOX , LEVURE DE FRANCE LE PHENIX CH. DROULERS PROUVOST , SPRINGER , BETAINEX


FOULD-SPRINGER (société anonyme) - 103, rue Jean-Jaurès, 94700 MAISONS-ALFORT. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Levure.